Définition

1. Nom masculin (Droit) :
   • Droit réel : Un "vật quyền" est un droit qui porte directement sur une chose (un bien) et qui peut être opposé à tous. Il confère à son titulaire un pouvoir juridique immédiat sur l'objet, sans nécessiter l'intervention d'une autre personne. Ce concept s'oppose au "droit personnel" (trái quyền), qui est un droit contre une personne spécifique pour qu'elle accomplisse une prestation.

Exemples d'utilisation

• Nom :
  • Quyền sở hữu là một loại vật quyền quan trọng. (Le droit de propriété est un type de droit réel important.)
  • Thế chấp bất động sản thiết lập một vật quyền để bảo đảm cho khoản vay. (L'hypothèque d'un bien immobilier établit un droit réel pour garantir un prêt.)
  • Pháp luật quy định các loại vật quyền được công nhận. (La loi stipule les types de droits réels reconnus.)

Utilisations avancées

• "Vật quyền hạn chế" (droit réel limitatif ou droit réel accessoire) : Droit réel qui grève un bien appartenant à autrui, comme les servitudes (địa dịch), l'usufruit (quyền sử dụng hưởng hoa lợi), ou les sûretés réelles (vật quyền bảo đảm) comme l'hypothèque (thế chấp).
  • Quyền địa dịch là một vật quyền hạn chế, cho phép đi qua đất của người khác. (La servitude est un droit réel limitatif, permettant de passer sur le terrain d'autrui.)

Variantes et mots apparentés

• Quyền sở hữu (droit de propriété) : Le droit réel le plus complet, regroupant quyền chiếm hữu (détention), quyền sử dụng (usage) et quyền định đoạt (disposition).
• Trái quyền (droit personnel ou droit de créance) : Droit qui lie une personne (créancier) à une autre (débiteur) pour exiger une prestation. C'est l'antithèse du "vật quyền".
• Vật quyền bảo đảm (sûreté réelle) : Droit réel constitué pour garantir l'exécution d'une obligation (ex: cầm cố - gage, thế chấp - hypothèque).

Synonymes

• Droit réel : Terme français exact et équivalent juridique.
• Droit sur une chose : Expression descriptive.

Expressions et locutions

• "Đối tượng của vật quyền" : L'objet du droit réel (thường là một tài sản - bien).
• "Hiệu lực đối kháng của vật quyền" : L'effet opposable du droit réel (il est valable à l'égard de tous).
• "Chuyển dịch vật quyền" : Le transfert d'un droit réel.

1. (jur.) droit réel