Définition

1. Verbe :
   • Confirmer un jugement : "Y án" est un terme juridique vietnamien qui signifie confirmer une décision de justice rendue par une instance inférieure, après un réexamen en appel ou en cassation. Il indique que le tribunal supérieur approuve et maintient le verdict initial.

Exemples d'utilisation

• Verbe :
  • Tòa phúc thẩm đã y án bản án sơ thẩm. (La cour d'appel a confirmé le jugement de première instance.)
  • Sau khi xem xét, Hội đồng Thẩm phán quyết định y án. (Après examen, le Conseil des Juges a décidé de confirmer le jugement.)

Utilisations avancées

• "Bản án được y án" : Le jugement est confirmé.

  • Bản án sơ thẩm đã được y án sau nhiều tháng xét xử phúc thẩm. (Le jugement de première instance a été confirmé après plusieurs mois de procès en appel.)

• "Quyết định y án" : Décision de confirmation du jugement.

  • Quyết định y án của Tòa án Nhân dân Tối cao là chung thẩm. (La décision de confirmation du jugement de la Cour populaire suprême est définitive.)

Variantes et mots apparentés

• Phúc thẩm (n) : Appel. Procédure de réexamen d'une affaire par un tribunal supérieur.

  • Vụ án đang trong giai đoạn phúc thẩm. (L'affaire est en phase d'appel.)

• Giám đốc thẩm (n) : Pourvoi en cassation. Contrôle de la légalité d'un jugement devenu définitif.

• Tái thẩm (n) : Révision. Procédure exceptionnelle pour réexaminer un jugement définitif.

Synonymes

• Duyệt án : Approuver un jugement (terme plus administratif).
• Giữ nguyên bản án : Maintenir le jugement (expression descriptive).

Expressions liées

• Kháng cáo bị bác, y án sơ thẩm : L'appel est rejeté, le jugement de première instance est confirmé.

  • Sau khi kháng cáo bị bác, bản án sơ thẩm được y án. (Après le rejet de l'appel, le jugement de première instance a été confirmé.)

• Y án tử hình : Confirmer une peine de mort.

  • Tòa án cấp cao đã y án tử hình đối với bị cáo. (La haute cour a confirmé la peine de mort pour l'accusé.)

1. (jur.) confirmer un jugement